Déposée le 27 avril 2011 par FEVRET Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUNDAY MORNING PROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est FEVRET Christian domicilié(e) 5 rue Léopol Robert - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOITURIEZ Christophe domicilié(e) 156 Rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France.
La marque SUNDAY MORNING PROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNDAY MORNING PROD est expirée depuis le 27 avril 2021.
FEVRET Christian a également déposé les autres marques suivantes : VERSO , FROGS
FEVRET Christian - 5 rue Léopol Robert - 75014 - PARIS - France
VOITURIEZ Christophe - 156 Rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrements musicaux sonores ; enregistrements audiovisuels de musique et de divertissement musical ; enregistrements musicaux sonores téléchargeables et audiovisuels téléchargeables de musique et de divertissement musical ; sonneries téléchargeables ; graphiques et musique accessibles à partir d'un réseau informatique mondial et de dispositifs sans fil ; appareils de communication électriques, publication électrique, enregistrements, circuits électriques et CD-ROM contant des programmes musicaux, des films cinématographiques, des disques vidéo et des bandes vidéo enregistrés, appareils d'optique ;
Partitions de musique imprimées ; périodiques imprimés dans le domaine de la musique ; produits de l'imprimerie, à savoir affiches ;
Publicité ; services de vente au détail d'appareils électroniques ; services de vente au détail d'instruments et d'enregistrements de musique ;
Accès à de la musique numérique sur réseau ; transmission de fichiers audio et vidéo via des réseaux de communications ; fourniture de babillards électroniques ; diffusion de programmes multimédias, comprenant un usage interactif ; transmission et diffusion de données et d'informations par des moyens électroniques, ordinateur, câble, radio, courrier électronique, faisceau laser ou satellite ; transmission d'informations par la transmission de données ; communications via Internet ; services d'abonnement à des playlists, à savoir, fourniture de services de playlists par lesquels les abonnés peuvent faire une sélection parmi une variété de suggestions de musique ; transmission de programmes par réseaux informatiques mondiaux ; transmission radio par câble ; services de transmission par câble, réseaux et satellite ; transmission d'enregistrements sonores et audiovisuels en continu (streaming) via Internet ; transmission en continu (streaming) de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission digitale et électronique de voix, de données, de sons, d'images, de contenu audio et vidéo et de messages ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture en ligne d'espaces de chat, de forums de discussion et de messageries électroniques pour transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; radio transmission de tonalités de sonneries, de voix, de musique, de fichiers MP3, d'illustrations, de jeux, d'images, de vidéos, d'informations et de nouvelles à télécharger via un réseau informatique mondial vers des appareils de communication sans fil ; envoi et réception de messages vocaux et de textos entre appareils de communication sans fil ; fourniture de services de communication sans fil comprenant la transmission de tonalités de sonneries à des téléphones mobiles et des appareils mobiles ; services d'abonnement à des tonalités de sonneries mobiles comprenant les services de fourniture de tonalités de sonneries pour des téléphones mobiles par lesquels les utilisateurs peuvent faire une sélection parmi une variété de sons de notification d'appel et de musique ; fourniture d'accès multiple à un réseau informatique d'information mondial ;
Services de divertissement en ligne, à savoir mise à disposition d'enregistrements sonores et audiovisuels dans le domaine de la musique et du divertissement musical ; mise à disposition d'un site Web sur un réseau informatique mondial contenant des informations sur des artistes du monde de la musique ; tournées d'artistes musicaux ; enregistrements sonores ; divertissement de culture et d'événements populaires et divertissements musicaux ; mise à disposition d'un site Web sur un réseau informatique mondial contenant des informations sur les artistes musicaux, les tournées des artistes musicaux, les enregistrements sonores, la culture populaire et les événements et d'autres informations sur les divertissements musicaux ; distribution de programme numériques, à savoir programmes de radio et de télévision en ligne, services d'édition musicale ; publication assistée par ordinateur pour le compte tiers ; édition multimédia de livres, magazines, revues, musique et publications électroniques ; production de vidéos pour l'enseignement et la formation, la culture, le divertissement et les sports ; mise à disposition de studios pour programmes audio et visuels ; mise à disposition d'infrastructures de divertissement ; location d'appareils de cinéma, de films cinématographiques et d'instruments de musique ; location d'enregistrements et de bandes magnétiques enregistrées ; prises de vues ; location d'appareils photographiques ; location d'appareils optiques.
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